Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMATEC
CENTRE DE DIFFUSION ET DE PREFABRICATION CERAMIQUE DU CENTRE-OUEST (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1401293
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1997

Présentation de la marque NORMATEC

Déposée le 31 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) CENTRE DE DIFFUSION ET DE PREFABRICATION CERAMIQUE DU CENTRE-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE DE DIFFUSION ET DE PREFABRICATION CERAMIQUE DU CENTRE-OUEST domicilié(e) 16260 CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque NORMATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMATEC est expirée depuis le 31 mars 1997.

CENTRE DE DIFFUSION ET DE PREFABRICATION CERAMIQUE DU CENTRE-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : NORMATEC


CENTRE DE DIFFUSION ET DE PREFABRICATION CERAMIQUE DU CENTRE-OUEST (société anonyme) - 16260 CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierre naturelles et artificielles;ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume, maisons transportables et tous éléments pour la construction de maisons individuelles;monuments en pierre; cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.